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1. Éditeur du Site

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Créateur : Grande Charte – Digital Agency
Webmaster : Grande Charte
Hébergeur :

2. Service Clients & Coordonnées

Pour toute information, question ou conseil, notre Service Clients est à votre disposition :

Courrier :

E-mail :
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3. Description des services fournis par la Plateforme

Le Site est une plateforme dédiée aux services industriels, permettant aux utilisateurs d’accéder à une interface intuitive pour naviguer et bénéficier des solutions proposées par UTS Energy.

4. Obligations

Obligations de l’utilisateur
L’utilisateur reconnaît que la société UTS Energy ne peut être tenue en aucun cas pour responsable du mauvais fonctionnement du ou des matériels de l’utilisateur qui doit lui-même s’assurer préalablement à l’utilisation de la Plateforme de leurs éventuels impacts en termes de fonctionnement et de performance. L’utilisateur reconnaît qu’il utilise la Plateforme mise à disposition sous sa responsabilité exclusive.

Obligations de la société UTS Energy
UTS Energy s’engage, dans le cadre d’une obligation de moyens, à fournir un accès à la Plateforme dans le respect des présentes conditions générales d’utilisation et à agir avec diligence pour remédier à tout dysfonctionnement porté à sa connaissance.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le Site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de UTS Energy ou de ses fournisseurs. Toute reproduction ou utilisation est uniquement autorisée à des fins d’information pour un usage personnel et privé. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon.

6. Réclamations et médiation

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7. Textes applicables / Juridiction

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8. Modification des conditions générales d’utilisation

UTS Energy se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les modifications seront portées à la connaissance des utilisateurs via une mise à jour sur la Plateforme.

9. Confidentialité

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10. Cookies et gestion des données

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